Accueil Mentions légales

Mentions légales

CEFRELCO – Centre d’Étude du Fait Religieux Contemporain.

Association loi 1901 à but non lucratif, enregistrée sous l’identification R.N.A numéro W751212602.
Déclaration CNIL numéro 1564461

22, rue Charles Baudelaire – 75012 Paris – France
Tél. : 01 75 51 19 88
Mail : contact@cefrelco.com

Directeur de la publication : Sophie Gherardi, directrice

Hébergement du site : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France

Réalisation du site : Jonathan Subileau, concepteur web multimédia – www.webjonathan.net

Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi numéro 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site cefrelco.com a fait l’objet d’une déclaration à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Informatique et libertés

Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés », toute personne dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données conservées par le CEFRELCO, pendant toute la durée de l’abonnement à la newsletter.
Pour l’exercer, vous pouvez vous adresser à contact@cefrelco.com

Par ailleurs, au bas de chaque formulaire, vous avez la possibilité de cocher ou de décocher une case donnant l’autorisation au CEFRELCO de recueillir vos données afin de vous transmettre des informations sur ses services.

Crédits et Copyrights

L’ensemble du site et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d’auteur, du droit des marques, du droit des bases de données, etc.).

Tous les droits de reproduction, de représentation et de communication publique sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et représentations visuelles, audiovisuelles, photographiques, iconographies ou autres.

La reproduction sur support électronique et sur support papier

La reproduction de tout ou partie du site cefrelco.com sur support électronique est formellement interdite sauf autorisation expresse du CEFRELCO, sauf lors d’un accord préalable et exprès du CEFRELCO.

Les marques et logos

Les marques et logos cités sur le site sont déposés par les sociétés ou organismes qui en sont propriétaires. Leur reproduction ou utilisation est interdite sauf autorisation expresse des titulaires des marques.

Les liens

La mise en place d’un lien hypertexte pointant vers cefrelco.com est autorisée sous réserve de :

  • une information par mail : s’adresser à contact@cefrelco.com
  • ne pas utiliser la technique du lien profond : les pages du site cefrelco.com ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre.
  • mentionner la source « CEFRELCO » qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

La mise en place des liens et les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Les liens profonds doivent faire l’objet d’une autorisation préalable et écrite du CEFRELCO.

Le CEFRELCO décline toute responsabilité concernant le contenu de sites liés au site du CEFRELCO, et plus généralement du fait de ces liens.